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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Môm’artre, 2 rue de la Barrière Blanche (18e), destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DFPE 336]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d?une subvention de 5 000 euros à l?association Môm?artre, 2 rue de la Barrière Blanche (18e), destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 18e arrondissement ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de cinq mille euros 5.000 euros est attribuée à l?association Môm?artre (X01994), 2 rue de la Barrière Blanche (18e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris.