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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association A. K. Entrepôt 22450 Trezeny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 408]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association A. K. Entrepôt, sise Kerviscoadou 22450 Trezeny ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention est attribuée à l?association A. K. Entrepôt, sise Kerviscoadou 22450 Trezeny, pour le spectacle L'oreille au bord des lèvres et l'?il dans un nuage, présenté au Théâtre Dunois du 28 avril au 10 mai 2009.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.