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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association Y-voir (17e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 436]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Y-voir, sise 47, rue du Chemin Vert (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2411-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention est attribuée à l?association Y-voir, sise 47, rue du Chemin Vert, 75011 Paris, pour le projet Je pense à toi.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 1.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.