Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

/2009 DPVI 177 - Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 17e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DASCO 70]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à diverses associations au titre de la politique de la Ville ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2511- 1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombre BROSSEL, au nom de la 7e Commission et de Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier. : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association " la Fabrique des Petits Hasards " - 5, rue Guillaume Bertrand (11e) (X04871) dossier n°2009_03663 pour une action intitulée "le théâtre comme outil de parole : le monde réel, écoles primaires".

Art. 2 : Une subvention de 1.150 euros est attribuée à l?association " Foyer Socio-Educatif du collège Stéphane Mallarmé " - 29, rue Jonquière (17e) (X04800) dossier n°2009_03664 pour une action intitulée "Partenariat collège/théâtre Odéon".

Art. 3 : Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association " Foyer Socio-Educatif du collège Honoré de Balzac " 118, boulevard Bessières (17e) (X08182) dossier n°2009_03665 pour une action intitulée "Jardin d?ici et d?ailleurs. Jardins écologiques partagés pour l?apprentissage à la citoyenneté".

Art. 4 : La dépense correspondante d?un montant de 5.150 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne VF80002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et utlérieur.