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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association Accomplir (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DDATC 76]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de à l?association Accomplir ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 14 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article premier : Une subvention d?un montant de 800 euros est attribuée au titre de 2009 à l?association Accomplir (X02313), 49, rue Saint-Denis (1er).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne VF14007 "au titre de l?animation locale", sous réserve de la décision de financement.