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Septembre 2009
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Déliberation

DPVI 105 - DJS 408 Subvention à l’association Festival des Musiques sacrées de Paris (13e), au titre de 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Me Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 485]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association Festival des Musiques sacrées de Paris (13e) une subvention en 2009,

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, M. Bruno JULLIARD au nom de la èe commission et par Me Yamina BENGUIGUI au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 12.500 euros est attribuée au titre de l?année 2009 à l?association Festival des Musiques sacrées de Paris, Librairie Maruani 171, boulevard Vincent Auriol (13e), dont l?objet est "de fédérer et de promouvoir les différentes cultures présentes à Paris". (X 0 8362 - 2009_0 01672009_04095).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 12.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" pour 7.000 euros, fonction 422, ligne VF88004 chapitre 65, nature 6574 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" pour 2.500 euros, et rubrique 020 VF 15007, chapitre 65, nature 6574 " mission intégration, lutte contre les discriminations et Droits de l?homme" pour 3.000 euros.