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Octobre 2009
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2009, DASES 411 G - Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DASES 411 G sur lequel a été déposé un amendement technique de Mme DUBARRY, visant à ajouter 2.000 euros de subvention. Le montant de la subvention à l'association "Bête à Bon Dieu" passe ainsi de 14.000 à 16.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission. - Il ne s'agit pas "d'ajouter" 2.000 euros mais de modifier le montant suite à une erreur au moment de la transcription du montant, et c'est cette erreur que je tenais à réparer. Il s'agit bien de 16.000 euros pour l'association "Bête à Bon Dieu Production".

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 4 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 4 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 411 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Pas de contre ?

Pas d'abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DASES 411 G).