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Octobre 2009
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Conseil Général
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

MM. Roger MADEC, Thierry COUDERT, Ian BROSSAT, Jean-Marie CAVADA, Philippe LEMOINE, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER et M. Jean-Jacques GIANNESINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 87 G - Signature d'une convention avec le 104, établissement artistique de la Ville de Paris, prévoyant l'attribution d'une subvention pour la création d'une pépinière d'entreprises. Montant : 600.000 euros.

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DDEE 76 G - Signature d'une convention avec la Région Ile de France et la RIVP relative au projet d'aménagement de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises, 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l'attribution d'une subvention à la RIVP. Montant : 12.200.000 euros.

2009, DDEE 97 G - Signature d'une convention de garantie d'emprunt à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises sur le terrain situé 110-122 rue des Poissonniers (18e).

MM. Pierre MANSAT, Bernard GAUDILLÈRE, Mmes Annick LEPETIT, Laurence DOUVIN et Edith CUIGNACHEGALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DVD 131 G - Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e et 14e) et Ney-Flandre (18e et 19e).

Mmes Olga TROSTIANSKY et Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 486 G - Signature d'un avenant n° 11 à la convention du 31 décembre 1998 conclue avec le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Signature d'un avenant n° 4 à la convention constitutive du GIP "Samu social de Paris".