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Octobre 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DASCO 50 G - Dotations complémentaires aux collèges. Montant total : 367.500 euros.

2009, DASCO 56 G - Subventions aux collèges (4e tranche d'équipement). Montant total : 628.050 euros.

2009, DASCO 66 G - Signature avec la Région Ile-de-France d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition de locaux du collège Colette Besson (20e).

2009, DPA 59 G - Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de M. Deschamps, architecte, au titre des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats aux lycée-collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 207 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Maison des champs (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 314 G - Subvention à l'association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l'organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos au titre de 2009. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 370 G - Signature d'une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l'EHPAD François 1er, sise 1, place Aristide Briand, à Villers-Cotterêts (02600), dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP).

2009, DASES 382 G - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DASES 396 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association des Dames du Calvaire, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e).

2009, DASES 462 G - Signature d'une convention avec la Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'aménagement du Centre d'Accueil de Jour (11e). - Montant : 100.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 82 G - Signature d'une convention avec cinq coopératives d'activités et d'emplois pour l'attribution de subventions. Montant total : 260.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 294 G - Signature d'une convention avec l'association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l'attribution d'une participation pour son service d'accompagnement d'enfants ou adultes autistes au domicile. Montant : 35.000 euros.

2009, DASES 306 G - Subvention à l'Association nationale pour les sourds aveugles et les sourds malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de découvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 308 G - Subvention à l'association "Objectif Sujet" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d'autisme ou troubles associés, par le biais de l'expression artistique. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 309 G - Subvention à l'association "Irimi Vivace" (11e) pour le fonctionnement des ateliers musique à l'ASM 13. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 310 G - Subvention à l'association "International Visual Théâtre" (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d'insertion des personnes sourdes. Montant : 25.000 euros.

2009, DASES 373 G - Subvention à l'association "Collectif d'Animation socio-culturelle" pour une dynamique d'actions locales (CASDAL 14) (14e) pour permettre l'accès à une activité sportive encadrée pour des enfants en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 375 G - Subvention à l'association "Valention Haüy" (7e) pour participer à l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 406 G - Subvention à AGLH pour ses actions d'information, d'écoute, d'organisation de manifestations pour l'intégration des personnes en situation de handicap "gay ou lesbiennes" dans la société. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 408 G - Subvention à l'association "L'Arche à Paris" (15e) pour l'organisation d'une exposition photos et d'un voyage en Egypte. - Montant total : 13.800 euros.

2009, DASES 412 G - Subvention à l'ANRH (11e) pour le fonctionnement de filière TREIFLE. Montant : 11.000 euros.

2009, DASES 422 G - Subvention à l'association GRADISCA (91 Savigny sur Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 423 G - Subvention à l'association "Handicap Infos" (9e) pour le développement d'un site internet. Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 424 G - Subvention à l'association "L'Orange Rouge" (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 432 G - Subvention à l'association "La Possible Echappée" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques à destination des personnes en situation de handicap. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 433 G - Subvention à l'association Lire dans le noir (2e) pour l'organisation d'un prix du livre audio. Montant : 7.000 euros.

2009, DASES 440 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Lieu Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 442 G - Subvention à l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e) pour la modernisation de l'imprimerie braille de l'association. Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 459 G - Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 8 rue de Pali Kao (20e).

2009, DASES 463 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacité du Centre d'activités de jour de quatre places.

2009, DASES 466 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "L'Arche à Paris" (15e) autorisant une extension de capacité d'accueil de son foyer d'hébergement de quatre places.

2009, DASES 503 G - Subvention à "Les pupilles de l'Enseignement public de Paris" (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du "Service d'Assistance Pédagogique à Domicile"(SAPAD) . Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 517 G - Subvention à l'association "Les Amis de la Maison Verte" (18e) pour l'équipement d'un cinéclub inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 518 G - Subvention à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e) pour la poursuite et le développement de ses actions d'accueil, d'écoute et d'accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. - Montant : 7.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 426 G - Subvention à l'association "A Coeur Voix" (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de la Nuit Blanche 2000. - Montant : 2.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DASES 53 G - Signature d'une convention passée avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 545.000 euros.

2009, DASES 485 G - Subvention à l'association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l'inceste. Montant : 2.600 euros.

2009, DASES 496 G - DF 23 G - Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2009.

2009, DASES 510 G - Signature d'une convention avec le Centre parental Aire de Famille (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DAJ 13 G - Contribution au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris pour 2009. - Montant : 12.000 euros.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 16 G - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.

2009, DF 17 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du Département de Paris pour 2009.

2009, DF 21 G - Modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DASES 65 G - Participations attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d'entre elles et d'avenants conventionnels pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. Montant total : 177.800 euros.

2009, DASES 238 G - Subvention à l'association "L'Action Musicale" (9e). - Montant : 6.100 euros.

2009, DASES 482 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "L'EPOC" (L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 498 G - Signature d'une convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du Département de Paris.

2009, DASES 528 G - Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2009 et des soldes 2008. - Montant total : 193.252 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 252 G - DPVI 150 G - Signature d'une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e) pour le Centre Kirikou, pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 359 G - DPVI 145 G - Signature d'une convention avec l'association "Culture 2+" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 361 G - DPVI 147 G - Signature d'une convention avec l'association "IRAEC" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 362 G - DPVI 148 G - Signature d'une convention avec l'association EOLE (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 366 G - DPVI 151 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche ethno psychologique - CAIRPE" (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 390 G - DPVI 132 G - Signature d'une convention avec l'association "Intervalle Cap" (7e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DVD 131 G - Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e et 14e) et Ney-Flandre (18e et 19e).

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DDEE 80 G - Signature d'une convention avec l'association MEDICEN Paris Région (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 92 G - Signature du contrat de performance avec le pôle de compétitivité MEDICEN Paris Région.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 76 G - Signature d'une convention avec la Région Ile de France et la RIVP relative au projet d'aménagement de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises, 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l'attribution d'une subvention à la RIVP. Montant : 12.200.000 euros.

2009, DDEE 97 G - Signature d'une convention de garantie d'emprunt à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises sur le terrain situé 110-122 rue des Poissonniers (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2009, DA 2 G - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DPA 58 G - Approbation du principe de construction d'une crèche collective avec logement de fonction, d'une halte-garderie et d'une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e) et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DDEE 19 G - Subvention à l'association Institut de Promotion des Travailleurs. Montant : 10.100 euros.

2009, DDEE 59 G - Signature d'une convention avec l'association Projets 19 pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 39.625 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 35 G - Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. - Montant : 80.000 euros.

2009, DASES 97 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Alpha Choisy pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31.000 euros.

2009, DASES 341 G - Signature d'une convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes en situation de précarité. Montant : 41.400 euros.

2009, DASES 343 G - Subvention à l'Association alphabétisation et enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation linguistique extensive - Montant : 1.500 euros.

2009, DASES 455 G - Subvention à six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. - Montant total : 31.000 euros.

2009, DASES 475 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association Fort de Café pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville. Montant total : 21.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 24 G - Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil général relative à la liste des marchés notifiés aux mois d'août et septembre 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.