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Octobre 2009
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Conseil Général
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2009, DASCO 57 G - Dotations des collèges pour 2010 Montant total : 14.933.842 euros.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

Mme Olga TROSTIANSKY, présidente. - Mes chers collègues, je vous propose que nous examinions le projet de délibération DASCO 57 G, sur lequel l'amendement technique n° 6 G bis a été déposé par l'Exécutif.

Mme Colombe BROSSEL ne souhaite pas intervenir.

Donc je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 6 G bis.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 6 G bis est adopté à l?unanimité.

Je vous remercie.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 57 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DASCO 57 G).