Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASES 513 G. Il s'agit de l'approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la C.P.A.M. de Paris à propos de l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Un amendement n° 5 G est déposé par l'Exécutif, il s'agit d'amendement technique.

Pas d'observation particulière ?

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 5 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 5 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 513 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté à l?unanimité. (2009, DASES 513 G).