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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 464]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Mots Parleurs?, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e) (X02600) (2004-03322) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est allouée à l?association ?Les Mots Parleurs?, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e) (X02600) pour lui permettre de poursuivre son activité d?organisation de lectures publiques à Paris, au titre de 2004 (2004-03322).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.