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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Connaître et Protéger la Nature” (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DPE 146]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Connaître et Protéger la Nature? (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Connaître et Protéger la Nature? (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e), pour un projet qui consiste à mettre en place un programme pédagogique sur le thème de l?eau.

Art. 2.- La dépense correspondante référencée ?D 01656? sera constatée sur la rubrique 811, chapitre 65, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?eau?, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.