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Octobre 2009
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Adoption d'un compte rendu.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du mardi 29 septembre 2009 a été affiché.

Y a-t-il des observations ?

Il n'y en a pas.

Le compte rendu sommaire est donc adopté.