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Novembre 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l’exposition “Dieu(x) mode d’emploi ; l’expérience religieuse” à la salle Saint-Jean de l’Hôtel-de-Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DGIC 18]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l?exposition ?Dieu(x) mode d?emploi ; l?expérience religieuse? à la salle Saint-Jean de l?Hôtel-de-Ville ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Sont approuvés le principe et les modalités d?attribution d?un marché suivant les dispositions de l?article 30 du Code des marchés, pour la conception et la Direction artistique générale de l?exposition ?Dieu(x) mode d?emploi ; l?expérience religieuse? à la salle Saint-Jean de l?Hôtel-de-Ville.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire le marché avec la société ?Tempora? pour un montant de 229.225 euros H.T. (soit 274.153,10 euros T.T.C., taux de

T.V.A. : 19,6 %).

Art. 3.- Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits et à inscrire au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, pour les exercices 2004, 2005 et 2006 (sous réserve de décision de financement) au chapitre 011, fonction 023, compte-nature 6233.