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Novembre 2004
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 519]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l?association ?Cercle Bernard Lazare? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est allouée à l?association ?Cercle Bernard Lazare?, dont le siège social est situé 10, rue Saint Claude (3e), pour soutenir ses activités culturelles en 2004 (D08099 / 2004 04125).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 33, ligne P003 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Culture.