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Novembre 2004
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Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 358]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les Chanteurs de Saint-Eustache, 2 impasse Saint-Eustache (1er) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association Les Chanteurs de Saint-Eustache, dont le siège social est situé au 2 impasse Saint-Eustache (1er) (D02332/2003 04167), au titre de ses activités en 2004.

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.