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Novembre 2004
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Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DASCO 192]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 20ème arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée à l?école élémentaire 104, rue de Belleville (20ème), (X02789) (Association Culturelle Branche Ecole 104 rue de Belleville 20ème), destinée à participer au financement de l?écriture et de l?illustration d?un recueil de nouvelles policières avec l?intervention d?un illustrateur, à raison de 6 séances d?une heure qui se sont déroulées les 28 et 29 avril 2004, au profit de 70 élèves de 3 classes (CE1, CM1/CM2 et CM2).

Art. 2.- Une subvention de 1.080 euros est attribuée à l?école élémentaire B 4, rue Pierre Foncin (20ème), (D06871) (La Flèche du Bonheur du 4 Foncin Ecole mixte B 4 rue Pierre Foncin 20ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique ?Dix mois d?école et d?opéra? en partenariat avec l?Opéra de Paris et l?Education Nationale, durant l?année scolaire 2003/2004 au profit des 219 élèves des 10 classes de l?école et finalisé par un spectacle qui s?est déroulé le 12 juin 2004.

Art. 3.- La dépense correspondante d?un montant de 1.385 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.