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Novembre 2004
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Acquisition d’une œuvre d’art pour la Maison de Balzac. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 99]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?acquisition d?une ?uvre d?art destinée à l?enrichissement des collections de la Maison de Balzac ;

Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir l?édition de 1826 de La physiologie du mariage imprimé par Balzac, pour une somme 130.000 euros.

Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 130.000 euros, sera imputée au bloc 1, fonction 322, code nature 2161, compte de provision 40 000-1-99 § 003, du budget d?investissement 2004 de la Ville de Paris.