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Novembre 2004
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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 398]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Au nom de la mémoire?, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Au nom de la mémoire?, 14, rue de la Paix à 95370 Montigny les Cormeilles (X01804 2004 01527 pour la réalisation de son projet d?exposition ?les prolos? à Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.