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Novembre 2004
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Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DPE 121]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?adhérer à l?association ?Respect? (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à adhérer à l?association ?Respect? (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales).

Art. 2.- La cotisation annuelle exigible pour l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Respect? (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) sera imputée au chapitre 011, nature 6281, rubrique 810, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice en cours.