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Novembre 2004
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Subvention à l’association “une Maison de l’Environnement pour Paris” (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DPJEV 108]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Une Maison de l?Environnement pour Paris? dont le siège social est situé 15, passage Ramey (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros, est attribuée à l?association ?Une Maison de l?Environnement pour Paris? dont le siège social est situé 15, passage Ramey (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 823, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.