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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DPE 117]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Pigment Foule?, domiciliée 16, rue des Rasselins (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Pigment Foule?, domiciliée 16, rue des Rasselins (20e), pour un projet qui consiste à réaliser une exposition dénommée ?De la Terre à Gamus? dont le thème est le climat et l?environnement.

Art. 2.- La dépense correspondante référencée ?D04582? sera constatée sur la rubrique 810, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?environnement et de la propreté?, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.