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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 488]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembe 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (12e) ;

Vu le Code général des collectivités locales territoriales notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros, est attribuée à la SARL Arts et Spectacles Production, dont le siège social est situé 29, avenue Ledru Rollin (12e) et dont l?objet est la production et l?organisation de spectacles et manifestations culturelles liés aux arts musicaux, théâtraux et cinématographiques. Cette subvention est destinée à soutenir la production et la diffusion en 2004 de 2 spectacles ?Illico cinq cordes dont une vocale? et de ?Montebello? au Sudden Théâtre. (D0 7533 - 2004 0 1857)

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.