Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). (2004-01591). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 471]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?La maison des illustrateurs? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est allouée à l?association ?La maison des illustrateurs? (D07186) 127, rue du Chevaleret (13e) (200401591), pour soutenir ses activités de promotion d?une littérature jeunesse de qualité à Paris, par le biais des illustrations.

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.