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Novembre 2004
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DAC 516]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Fama? (D05151) dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (4e), pour l?organisation du festival ?Paris Banlieues Tango? en 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribuée à l?association ?Fama? (D05151)) dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (4e), pour l?organisation du festival ?Paris Banlieues Tango? en 2004.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 7.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004 nature 6574, rubrique 33, Ligne P003 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.