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Novembre 2004
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l’opération “Paris Capitale du Cinéma Art et Essai”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 SG 140]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l?opération ?Paris Capitale du Cinéma Art et Essai? du 13 au 19 octobre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée aux structures suivantes pour participer au financement des événements programmés pendant l?opération ?Paris Capitale du Cinéma Art et Essai? du 13 au 19 octobre 2004 :

1.                1. Le Quartier Latin : 3.125 euros

2.                2. Cinéma des cinéastes : 3.125 euros

3.                3. L?Elysées Lincoln : 3.125 euros

4.                4. L?Espace Saint-Michel : 3.125 euros

5.                5. Le Denfert : 3.125 euros

6.                6. Cinéma Images d?Ailleurs : 3.125 euros

7.                7. Les 7 Parnassiens : 3.125 euros

8.                8. Les 3 Luxembourg : 3.125 euros

9.                9. L?Accatone : 3.125 euros

10.             10. L?Archipel : 3.125 euros

11.             11. Studio Galande : 3.125 euros

12.             12. Cinéma du Panthéon : 3.125 euros

13.             13. Le Champo : 3.125 euros

14.             14. Studio 28 : 3.125 euros

15.             15. Grand Action : 3.125 euros

16.             16. L?Entrepôt : 3.125 euros

 

Art. 2.- La dépense totale correspondante, soit 50.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma?.