Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

1 - Ouverture de la séance

Débat/ Conseil général/ Juillet 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - La séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général est ouverte.
(M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est absent de l'hémicycle).