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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 01/25-441 de remplacement des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DPA 322]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles 2511-1 et suivants ;

Vu la délibération 2000 DPA 310 en date des 27 et 28 novembre 2000 approuvant le principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries à l?Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées, 20ème et autorisant Monsieur le Maire de Paris à signer le marché de travaux correspondants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n°01/25-441 de remplacement des menuiseries extérieures à l?école élémentaire, 293 rue des Pyrénées (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenantpour la substitution de la société S.A.R.L. ART ET TECHNIQUE DE LA MENUISERIE - A.T.M. à la société A.T.M. Patrick MOGODIN pour l?exécution du marché de travaux n° 01/25-441 de remplacement des menuiseries à l?Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées, 20ème dont le texte est joint au présent projet de délibération.