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Novembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zone” afin d’organiser la manifestation “Tokyo Zone 4”, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 SG 111]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Zone.

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. Le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Zone?, située 97, rue de Prony (17e), afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 4?, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou (D06886 - 2004-03871).

Art. 2.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Zone?, située 97, rue de Prony (17e), afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 4?, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou (D06886).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma?.