Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2004 [2004 DVD 291]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Contraste? ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association ?Contraste?, 8 bis, quai d?Amsterdam 93320 Pavillons-sous-Bois, pour l?organisation de la 5ème édition de l??Ourcq?athlon?, les 19 et 20 juin 2004 (n° tiers : D09264 et n° dossier : 2004-02847).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 820, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.