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Septembre 2008
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G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.).

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 R. 114]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l?Association d?action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) (Assemblée générale) :

-M. Hermano SANCHES RUIVO titulaire en remplacement de M. François VAUGLIN, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.