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Septembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “A la Découverte de l’Age Libre - ADAL” (20e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 339]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 200 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 17.040 euros au profit de l?association ?A la Découverte de l?Age Libre - ADAL? située 16, rue de Tourtille (20e) ;

Vu le code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 17.040 euros est attribuée à l?association ?A la Découverte de l?Age Libre - ADAL?, située 16, rue de Tourtille (20e) (X06969) au titre de l?année 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et des années suivantes sous réserve de la décision de financement.