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Septembre 2008
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Déliberation

G - Subventions attribuées respectivement à deux associations “Vagabondanse” (11e) et “Notre Dame de Joye” (14e) pour leurs activités visant à améliorer l’accès des personnes en situation de handicap, à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 328]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution à deux associations qui agissent en faveur d?un meilleur accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs de deux subventions de fonctionnement pour un montant total de 14.000 euros ;

Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et en particulier son article 10 ;

Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.000 euros est attribuée à l?association ?Vagabondanse?, située 38, rue de la Folie Méricourt (11e) (n° tiers D01957) au titre de l?année 2008, pour contribuer à la mise en place d?ateliers spécifiques de sensibilisation et d?initiation à la danse contemporaine pour les personnes en situations diverses de handicap ainsi qu?au fonctionnement des ateliers mixtes existants.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Notre Dame de Joye? située 71, avenue Denfert Rochereau (14e) (n° tiers D00134) au titre de l?année 2008 pour la poursuite des activités du Poney Club ?Les Poneys d?Enfer?.

Art. 3.- La dépense correspondant à chacune de deux subventions sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DF34007, du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?année 2008 et de l?année suivante sous réserve de la décision de financement.