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Septembre 2008
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G - Attribution d’une subvention à l’asso-ciation “Le Relais Frémicourt” (15e) au titre de 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 268]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 1612-1, L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer à l?association ?Le Relais Frémicourt? (D08856), dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros au titre de 2008 pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris 15e ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée au titre de l?année 2008 à l?association ?Le Relais Frémicourt? (D08856), dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies de Paris 15e.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre 65, rubrique 584, nature 6574, ligne DF34015 du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?exercice 2008 et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.