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Septembre 2008
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G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin “Seine Normandie”.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 R. 116]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Article premier.- La délibération 2008 R 85 G, en date du 26 mai 2008, portant désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin ?Seine Normandie?, est abrogée.

Art. 2.- Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin ?Seine Normandie? :

M. Denis BAUPIN.