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Septembre 2008
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Conseil Général
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Déliberation

G - Signature d’une convention avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention pour la construction d’un nouveau centre de recherche sur la biologie intégrative des maladies émergentes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASCO 65]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 1er octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 1er octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention d?investissement à l?Institut Pasteur pour la construction d?un nouveau centre de recherche sur la biologie intégrative des maladies émergentes, et demande l?autorisation de signer la convention correspondante ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3 millions d?euros (3.000.000 euros) TTC est attribuée à l?Institut Pasteur sis 25, rue du docteur Roux (15e), pour la construction d?un nouveau centre de recherche sur la biologie intégrative des maladies émergentes.

Art. 2.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer la convention correspondante, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- Cette somme sera imputée à la rubrique 23, chapitre 20, article 2042, APDF 0803788, mission 90010-75-030, ligne de subvention DE 80009, du budget d?investissement du Département de Paris de l?année 2008 et exercices ultérieurs, sous réserve des décisions de financement.