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Septembre 2008
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G - Subvention de 5.000 euros à l’associa-tion “Les Ateliers du Chaudron” pour l’action “Théâtre Moteur”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 285]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le contrat urbain de cohésion sociale voté le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de 5.000 euros à l?association ?Les Ateliers du Chaudron? située 31, passage de Ménilmontant (11e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l?exercice 2008 est attribué à l?association ?Les Ateliers du Chaudron? (D01229) située 31, passage de Ménilmontant (11e) pour son action de dynamisation sociale par le théâtre, notamment en faveur d?allocataires parisiens du RMI.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 015, rubrique 541, nature 6574, ligne DF 34009 du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et suivants sous réserve de la décision de financement.