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Septembre 2008
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Déliberation

G - Subventions de fonctionnement à l’association “L’Orange Rouge” (19e) pour l’organisation d’une exposition dans la chapelle Saint-Louis de la Salpêtrière. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 299]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution à l?association ?L?Orange Rouge? d?une subvention de fonctionnement pour un montant de 3.000 euros ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée, au titre de l?année 2008, à l?association ?L?Orange rouge?, 125 boulevard Sérurier (19e) (dossier 2008-01578 ; tiers n° X05656), pour l?organisation d?une exposition dans la chapelle Saint Louis de la Salpetrière afin de réunir les artistes qui ont participé au projet ?Art contemporain et handicap? pour l?année scolaire 2007-2008, qui ont développé un projet artistique avec les élèves atteints de déficience intellectuelle ou de troubles du comportement et de l?apprentissage d?UPI de plusieurs collèges parisiens et de l?unité pédagogique Georges Heuyer à l?hôpital de la Salpêtrière.

Art. 2.- La dépense correspondant à cette subvention sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes handicapées, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?année 2008 du Département de Paris et des années suivantes sous réserve de la décision de financement.