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Septembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “APTE” (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l’apprentissage du piano. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DASES 393]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?APTE? (Autisme et Piano Thérapie Educative) située 47 rue d?Alleray (15e) (tiers n° X07513) d?un montant de 10.000 euros, au titre de l?année 2008, pour la poursuite de ses activités auprès de jeunes autiste pour l?apprentissage du piano ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association ?APTE? (Autisme et Piano Thérapie Educative) située 47 rue d?Alleray (15e) (tiers n° X07513), au titre de l?année 2008 pour la poursuite de ses activités auprès de jeunes autistes pour l?apprentissage du piano,

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes en situation de handicap, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007 du budget de fonctionnement de l?année 2008 du Département de Paris et de l?année suivante sous réserve de la décision de financement.