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Septembre 2008
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Déliberation

G - Subvention à l’association “SOS Insertion et Alternatives” (3e) visant l’organisation du 3e Forum de l’emploi dans l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2008 [2008 DDEE 42]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui demande l?autorisation d?attribuer à l?association ?SOS Insertion et Alternatives? (3e), une subvention visant l?organisation du 3e Forum de l?emploi dans l?économie sociale et solidaire ;

Sur le rapport présenté par Mme Seybah DAGOMA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, ou par délégation, M. le Directeur du Développement économique et de l?Emploi, est autorisé à attribuer à l?association ?SOS Insertion et Alternatives?, 39, boulevard Beaumarchais (3e) (n° tiers X05984), une subvention visant l?organisation du 3e Forum de l?emploi dans l?économie sociale et solidaire dont le montant s?élève à 40.000 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante, 40.000 euros, sera imputée au chapitre 65, rubrique 91, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement du Département de Paris 2008, sous réserve du vote des crédits budgétaires correspondants.