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Fevrier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Promotion du jeune théâtre -théâtre de la Grande Ourse", Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1996 [1995 P. 1606]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 6 mars 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 6 mars 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 26 juin 1995, par laquelle l'association "Promotion du jeune théâtre - théâtre de la Grande Ourse", Bondy (Seine-Saint-Denis) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Promotion du jeune théâtre - théâtre de la Grande Ourse", Hôtel-de-Ville, square du 8 mai 1945, Bondy (Seine-Saint-Denis).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-25, article 657-3, ligne : "Théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.