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Mai 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Paris - 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français" (9e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1998 CABRI 6]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 mars 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Paris - 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français" (9e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Paris - 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français", 19, rue des Martyrs (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 06, ligne P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.