Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1998 JS 61]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 23 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 21 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 23 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 21 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 21 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 20 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 21 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 20 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 23 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 24 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 20 avril 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 avril 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes, pour un montant global de 789.750 F, sont attribuées, à titre d'acompte pour 1998, aux Offices municipaux des sports des arrondissements désignés ci-après :
- 1er arrondissement 19.750 F
- 2e arrondissement 25.500 F
- 3e arrondissement 25.900 F
- 4e arrondissement 24.300 F
- 5e arrondissement 42.950 F
- 6e arrondissement 37.900 F
- 7e arrondissement 50.200 F
- 8e arrondissement 22.550 F
- 9e arrondissement 34.100 F
- 10e arrondissement 34.600 F
- 11e arrondissement 55.500 F
- 12e arrondissement 40.500 F
- 13e arrondissement 48.050 F
- 14e arrondissement 42.550 F
- 15e arrondissement 58.700 F
- 16e arrondissement 39.350 F
- 17e arrondissement 39.750 F
- 18e arrondissement 48.350 F
- 19e arrondissement 49.500 F
- 20e arrondissement 49.750 F
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 789.750 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P001 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux offices municipaux des sports de Paris", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.