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Mai 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "La camilienne sports 12e" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1998 P. 374]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 mai 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 16 février 1998, par laquelle l'association "La camilienne sports 12e" (12e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 27 avril 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint chargé de la Jeunesse, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à l'association "La camilienne sports 12e", 12, rue des Meuniers (12e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 252, ligne P006, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.