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Mai 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Cession à titre gratuit d'un véhicule du Service municipal des Pompes funèbres à l'Association des amis du musée du poids lourd. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1998 DLTI 14]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 avril 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de céder à titre gratuit un véhicule du Service municipal des Pompes funèbres à l'Association des amis du musée du poids lourd ;
Sur le rapport présenté par M. Paul AURELLI, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à faire don à l'Association des amis du musée du poids lourd, domiciliée, 46, avenue de Villiers (17e), du véhicule réformé du Service municipal des Pompes funèbres suivant :
- dépanneuse, marque FORD 597, mis en circulation en 1946, immatriculé 3581 AD 75.