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Mai 1998
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Déliberation

Subvention à l'association "Cavalerie dans la bataille de la Marne" (Hauts-de-Seine). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1998 [1997 P. 2183]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 mai 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 mai 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 22 décembre 1997, par laquelle l'association "Cavalerie dans la bataille de la Marne" (Hauts-de-Seine) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean-François LEGARET, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Cavalerie dans la bataille de la Marne", c/o Henri MAUREL, 38, rue des Caves, Sèvres (Hauts-de-Seine).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 26, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.