Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 1995
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  

11 - Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 1995




(La séance, suspendue à douze heures trente-cinq minutes, est reprise à quinze heures dix minutes, sous la présidence de M. Jean TIBERI, Maire de Paris).

M. LE MAIRE DE PARIS.- La séance est reprise.