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Déliberation

Subventions à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DJS 24]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 27 mars 2006 ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A. 12? (n° X01224 / 2006-00602) 20, cité Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 400 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive Arnold Netter? (n° D03112 / 2006-00465) 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 570 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du collège de la Brêche aux loups? (n° D03111 / 2006-00192) 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 250 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy? (n° D00876 / 2006-00553) 8, avenue Vincent-d?Indy (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée Paul Valéry? (n° D04146 / 200600603) 38, boulevard Soult (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du lycée polyvalent Elisa Lemonnier? (n° D03089 / 2006-00616) 10-20, avenue Armand-Rousseau (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive de la boule du XIIe? (n° D02067 / 200600034) route des Fortifications, bois de Vincennes (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive de la jeunesse du 12e? (n° D02079 / 2006-00617) stade Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Arc Club Paris 12? (n° D03120 / 2006-00373) 6, rue Fernand-Foureau (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Les colombes de Bercy? (n° D04482 / 2006-00618) 30, rue Erard-Hall D4 BL3 (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros dont 300 euros non reconductibles est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Ecole de tennis du 12e? (n° D00023 / 2006-00508) 68, boulevard Poniatowski, stade Léo-Lagrange (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association IICO? (n° D04767 / 2006-00058) C/O M. Christian CERETTO, 154, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n° D06375 / 2006-00537) 6, avenue Maurice-Ravel (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive challenge? (n° X04620 / 2006-00474) 34, rue Louis-Braille (12e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l??Association sportive du LEP Chennevière Malézieux? (n° D04184 / 2006-00009) 33, avenue Ledru-Rollin (12e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 24.670 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.