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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Passage du Désir”, 85-87, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 2006 [2006 DAC 178]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 avril 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 avril 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l?association ?Passage du Désir? ;

Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est allouée à l?association ?Passage du Désir?, qui a pour objet de gérer un espace culturel, et dont le siège social est situé 85-87, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) (X06302 / 2006-00568).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.